Mentions légales

Site édité par :
François Chatillon Architecte
10, rue de Genève 01210 FERNEY-VOLTAIRE – France

Design et réalisation du site : 3 Octets - http://www.3octets.fr/

Hébergeur : OVH
Les droits d’auteur de tous les dessins et des textes appartiennent à François Chatillon Architecte, sauf autres mentions indiquées.
Crédits des photographies :
Photographes : François Chatillon Architecte/ Quentin Pigeat / Cyrille Weiner / Alain Hatat / Véronique Nosbaum / Thomas Saitos
Propriété intellectuelle :
Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Le présent site et l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques) sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.
L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation.
La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel.
Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie du contenu de ce site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est notamment strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de ce site internet et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de François Chatillon Architecte. Contact : Les coordonnées se trouvent dans la page contact.
De même, le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présentes sur le site de ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Il est strictement interdit de les reproduire (en tout ou partie), de les transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) et de les modifier. Il est également interdit d’utiliser le site de à des fins publiques ou commerciales
Liens hypertexte
Le présent site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par nos soins. L’existence, sur le présent site, d’un lien hypertexte conduisant à un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. N’assume par conséquent aucune responsabilité de ces sites, leur contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.
Par ailleurs, la responsabilité de ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulée par ces tiers.
Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de François Chatillon Architecte, lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.